Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-VRAC
BIO-INOX (SA)

Numéro de dépôt :
3048033
Date de dépôt :
22/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2010
BIO-VRAC de BIO-INOX

Présentation de la marque BIO-VRAC

Déposée le 22 août 2000 par la Société Anonyme (SA) BIO-INOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-VRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIO-INOX domicilié(e) ZI LES PLANQUES, 24680 LAMONZIE ST-MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO-INOX (SA) - France.

La marque BIO-VRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-VRAC est expirée depuis le 22 août 2010.

BIO-INOX a également déposé les autres marques suivantes : BIO-COOK , BIO-CIP , BIO-MIX


BIO-INOX (SA) - ZI LES PLANQUES, 24680 LAMONZIE ST-MARTIN - France


BIO-INOX (SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Appareil de mélange (machine) Cuve métallique de stockage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.